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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER SPORT
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BY SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BY SPORT
SUPER SPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1567154
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2019

Présentation de la marque BY SPORT

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BY SPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER SPORT domicilié(e) Zone Industrielle de la Pierre Blanche - 35135 - CHANTEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 200 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BY SPORT est expirée depuis le 20 décembre 2019.

SUPER SPORT a également déposé les autres marques suivantes : Gymness , SPORT-WAY , GOOD LOOK , CARTE SUPER SPORT La carte de fidélité


SUPER SPORT, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Pierre Blanche - 35135 - CHANTEPIE - France - SIREN 609200977


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1999 n°2159306 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487310 - Publication au BOPI 2008-12-09

Renouvellement sans limitation le 20 août 2009 n°2416038 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543711 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654365 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Vêtements, chaussures, chapellerie;habillement d'automobilistes, articles et habillement relatif au bain, bas, bérets, blouses, caleÇons, casquettes, ceintures, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, combinaisons en tous genres, "à l'exception des combinaisons de plongée", vêtements confectionnés, vêtements prêt à porter ou sur mesure, corsages, costumes, couches, culottes, écharpes, sous-vêtements, lingerie du corps, foulards, fourrures, gabardines, gilets, gants imperméables, jarretelles, jarretières, jersey, jupes, manteaux, pantalons pardessus, peignoirs et en règle générale tout article d'habillement;bonneterie, tous types de bottes, bottes, bottines, brodequins, pantoufles, chaussures et chaussons en tous genres.Tous types de jeux à l'exclusion des paris de courses de chevaux, les jeux qui les concernent et leurs règles;tous types d'articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].